Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALISSONS D'AIX
UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D'AIX EN PROVENCE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1676867
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
CALISSONS D\'AIX de UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D\'AIX EN PROVENCE

Présentation de la marque CALISSONS D'AIX

Déposée le 1 mars 1991 par l'association loi 1901 UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D'AIX EN PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALISSONS D'AIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D'AIX EN PROVENCE domicilié(e) 2 rue Chabrier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 044 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CALISSONS D'AIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALISSONS D'AIX est expirée depuis le 1 mars 2021.

UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D'AIX EN PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Les 13 Desserts d'Aix en Provence


UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D'AIX EN PROVENCE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 2 rue Chabrier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 510044886


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Renouvellement sans limitation le 22 février 2001 n°2192748 - Publication au BOPI 2001-02-22

Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463000 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15

Produits de confiserie à savoir calissons provenant d'Aix en Provence